Mentions Légales

Mentions légales

Ce site est la propriété de la société ÉQUIDÉSTOCK, au capital de 100 000 €.

Rue des Molettes
ZAC du Chevalement
59286 Roost-Warendin
France
T. 06 87 74 63 10
F. 03 27 87 08 30
RCS DOUAI 491 781 605

Propriété et responsabilité éditoriale : ÉQUIDÉSTOCK, société de négoce appartenant à Concept Sol.
Directeur de la publication : Yannick SCHULZ, Dirigeant.

Création et Réalisation du site :
Hugo Priem
83 Route Nationale
62670 Mazingarbe

Hébergement :
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET
Le site Internet de la société ÉQUIDÉSTOCK, est un service de communication gratuit. Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.
L’ensemble des éléments présents sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sans l’autorisation écrite préalable de ÉQUIDÉSTOCK. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de ÉQUIDÉSTOCK et font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de ÉQUIDÉSTOCK ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. La société ÉQUIDÉSTOCK se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

RESPECT DES IMAGES
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de ÉQUIDÉSTOCK et/ou sont utilisées par ÉQUIDÉSTOCK, avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de ÉQUIDÉSTOCK. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

1. Contenu du catalogue en ligne
L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations dispensées. Tout recours concernant des dommages d’ordre matériel ou idéal causé par l’utilisation ou la non utilisation des informations dispensées, sinon par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est en principe exclu, du moment qu’aucune faute intentionnelle ou résultant d’une négligence grave ne peut être imputée à l’auteur. Tous les articles sont sans engagement et sans obligation. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou d’effacer des extraits de pages, sinon l’ensemble du contenu, ou d’interrompre périodiquement ou définitivement la publication sans avertissement particulier préalable.

2. Renvois et liens
Pour les renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes («Hyperlinks»), dont le contenu ne relève pas de la compétence de l’auteur, la responsabilité de ce dernier ne pourrait être engagée qu’à condition qu’il ait eu connaissance des contenus et qu’il ait disposé des moyens et des compétences techniques pour éviter l’utilisation en cas de contenus contraires à la loi. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’au moment de l’installation des liens, aucun contenu illégal n’était visible sur les pages faisant l’objet de renvois. L’auteur n’a aucune influence sur l’animation actuelle ou future, les contenus et la paternité des pages faisant l’objet d’un lien/ d’un renvoi. Dès lors, il désapprouve formellement l’ensemble des contenus des pages faisant l’objet d’un lien/d’un renvoi modifiés ultérieurement à l’installation du lien. Ce constat s’applique à l’ensemble des liens et renvois installés sur le site Internet par l’auteur lui-même, mais aussi aux contributions apportées aux livres d’hôtes, forums de discussion, index des liens et listes de mailing aménagés par l’auteur ainsi qu’à toutes les formes de bases de données, dont le contenu peut être modifié de l’extérieur. Seul le diffuseur du site faisant l’objet du lien peut être tenu pour responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets ainsi que des dommages générés par l’utilisation ou la non-utilisation de ce type d’informations. La responsabilité d’un diffuseur qui se contente d’afficher un lien vers la publication en question ne saurait être engagée.

3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs
Dans toutes les publications, l’auteur s’applique à observer les droits d’auteur pour les images, les graphiques, les documents sonores, les séquences vidéo et les textes, à utiliser des images, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes réalisés par ses soins ou à recourir à des graphiques, à des documents sonores, à des séquences vidéo et à des textes sans licence.<br/>Tous les insignes et toutes les marques déposées citées dans le cadre du contenu Internet et protégées le cas échéant par les droits d’un tiers sont soumis aux droits de propriété des détenteurs enregistrés respectifs. Une simple mention ne permet pas de déduire qu’un insigne n’est pas protégé par les droits d’un tiers! Le copyright pour les objets publiés et réalisés par l’auteur lui-même appartient exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ce type de graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo et de textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite à défaut d’une autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données
Dès lors que le contenu du site Internet permet la mention de données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), l’utilisateur révèle ces données sur une base expressément volontaire. L’utilisation par des tiers de données comme des adresses postales, des numéros de téléphone et de fax ainsi que des adresses e-mail publiées dans le cadre de la notice
ou de mentions comparables à des fins de transmission d’informations ne faisant pas l’objet d’une demande expresse n’est pas autorisée. Le droit d’entreprendre des actions en justice contre les expéditeurs d’e-mails dits de spam contrevenant à cette interdiction est expressément réservé.
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité est à considérer comme partie du contenu Internet à partir duquel le renvoi vers cette page a été effectué. Même si des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondaient pas, plus ou pas intégralement à la situation juridique en vigueur, cela n’affecterait ni le contenu ni la validité des autres éléments du document.

Panier
Retour en haut